Home Evénements-Archive Conseil Municipal – 28 juin 2021

Conseil Municipal – 28 juin 2021

Points à l’ordre du jour

Finances :

1 – Affectation des résultats de l’exercice 2020

2 – Approbation du compte administratif 2020

3 – Approbation du compte de gestion 2020

4 – Décision modificative n° 1 du budget communal

 

Urbanisme :

5 – Avenant N° 12 de prorogation de la convention publique d’aménagement « Clos de la Vigne »

6 – Modification des statuts du SMOYS

7 – Approbation de l’adhésion de l’EPT 12 Grand Orly Seine Bièvre au SMOYS

8 – Approbation de l’adhésion de la commune d’Epinay-sous-Sénart

9 – Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence « Mobilité Electrique »

10 – Création d’un marché communal de plein air en centre-ville

11 – Avis de modification simplifiée N° 2 du PLU de Sainte Geneviève des Bois

 

Ressources humaines :

12 – Modification du tableau des effectifs

13 – Organisation du temps de travail / 1607 heures

 

Affaires Générales :

14 – Nomination correspondant défense

 

Jeunesse :

15 – Modification du tarif d’adhésion à l’espace jeunes

16 – Modification des horaires d’ouverture de l’espace jeunes au public

17 – Règlement intérieur de l’espace jeunes

 

Association :

18 – Convention d’objectifs avec une association

19 – Attribution d’une subvention à une nouvelle association

L'événement est terminé.

Agenda

août 2021
septembre 2021
Pas d'événement actuellement programmé.